Cette collection souhaite transmettre à ses lecteurs l'admiration critique que suscite le droit français, en mesurant les richesses de sa technique, de son anthropologie, de son enracinement dans son histoire et de son ouverture sur l'avenir.
Ce droit des sources en révèle les transformations profondes, notamment par le défi européen. Toutes ces pages révèlent les dangers que présenterait en droit sclérosé, comme le montrent tans d'exemples étrangers ; sous-développement, misère, despotisme. De même un droit matérialiste risque d'être un droit de violence et de mort.
TITRE PRELIMINAIRE QU'EST-CE QUE LE DROIToe
CHAPITRE I LE DROIT EST UN PHÉNOMÈNE SOCIAL ET NORMATIF
Section I LE DROIT EST UN PHÉNOMÈNE SOCIAL
Section II LE DROIT OBJECTIF
§ 1 Droit et non-droit
I Contrainte
A La bienséance et l'honneur
B Les prescriptions morales ou religieuses
II Justice et ordre
§ 2 Sources du droit
I Sources idéales
A Le droit naturel
B L'équité
II Sources formelles
Section III LES DROITS SUBJECTIFS
§ 1 Les querelles du droit subjectif
§ 2 L'abus des droits
CHAPITRE II LES DIVERSES BRANCHES DU DROIT
LIVREI EVOLUTION DU DROIT CIVIL
CHAPITRE I LE DROIT CIVIL AVANT LE CODE CIVIL
Section I ANCIEN DROIT
§ 1 Moyen Âge
I Personnalité des lois
II Territorialité des lois
A Territoires et coutumes
B Le droit coutumier
C Pays de droit coutumier, pays de droit romain et droit canonique
§ 2 Triomphe de la Raison
I La Renaissance (XVIe siècle)
II XVII e et XVIIIe siècle
§ 3 Législation royale
Section II DROIT INTERMÉDIAIRE
CHAPITRE II LE CODE CIVIL
§ 1 Volonté d'un Code civil
§ 2 Esprit du Code civil
CHAPITRE III APRÈS LE CODE CIVIL
§ 1 État de grâce et critiques (1804-1900)
§ 2 Bouleversements et enflements de la loi (depuis 1880)
§ 3 Nouvelles codifications (depuis 1950)
LIVREII REALISATION DU DROIT
TITRE I L'ORGANISATION DE LA JUSTICE
CHAPITRE I LES JURIDICTIONS
Section I JUSTICE PUBLIQUE
§ 1 Juridictions judiciaires
I Juridictions du fond
II Cour de cassation
§ 2 Juridictions administratives
Section II JUSTICE PRIVÉE
CHAPITRE II JUGEMENTS
Section I ACTION EN JUSTICE
Section II PRONONCÉ DES JUGEMENTS
Section III VOIES DE RECOURS
§ 1 Voies de réformation
§ 2 Voies d'annulation
§ 3 Voies de rétractation
CHAPITRE III GENS DE JUSTICE
TITRE II LA PREUVE
1° Évolution
2° Preuve et existence du droit
3° Preuve et procédure
4° Preuve et vérité
CHAPITRE I CHARGE DE LA PREUVE
CHAPITRE II OBJET DE LA PREUVE
§ 1 Un fait, pas le droit
§ 2 Un fait pertinent
CHAPITRE III RECEVABILITÉ DES MOYENS DE PREUVE
Section I LÉGALITÉ DES PREUVES EN DROIT CIVIL
§ 1 Numerus clausus
§ 2 Modes de preuve en matière civile
I L'écrit
II L'aveu
III Le serment judiciaire
Section II LIBERTÉ DES PREUVES HORS DU DROIT CIVIL
CHAPITRE III FORCE PROBANTE
LIVREIII LES SOURCES
TITRE I SOURCES ÉCRITES
CHAPITRE I LA LOI
Section I DÉFINITION DE LA LOI
§ 1 La loi au sens organique
§ 2 La loi au sens matériel
Section II LES CONFLITS DE LOI DANS LE TEMPS
§ 1 Les théories
I La théorie des droits acquis
II La théorie de l'effet immédiat des lois nouvelles
§ 2 Règles du droit transitoire
I Droit transitoire spécial
A Lois rétroactives
B Limites au pouvoir du législateur
II Droit transitoire général
CHAPITRE II AU-DESSUS ET AU-DESSOUS DE LA LOI
Section I SOURCES SUPÉRIEURES
§ 1 Normes constitutionnelles
§ 2 Normes internationales
I Généralités
II Droit communautaire
III Convention européenne des droits de l'homme
Section II SOURCES INFÉRIEURES
§ 1 Auteur subordonné
§ 2 Nature ambiguë
TITRE II SOURCES NON ÉCRITES
CHAPITRE I LA COUTUME
Section I DÉFINITION DE LA COUTUME
§ 1 Conceptions Extrêmes
§ 2 Le sens des mots
Section II RÔLE DE LA COUTUME
I Coutume secundum legem
A Renvoi tacite
B Renvoi exprès
II Coutume præter legem
III Coutume contra legem
CHAPITRE II LA JURISPRUDENCE
Section I LE PROBLÈME
Section II PREUVES DU POUVOIR CRÉATEUR DE LA JURISPRUDENCE
§ 1 Attitudes réflexives
§ 2 Revirements ordinaires et atypiques
§ 3 Jurisprudence de combat
Section III FONDEMENTS DU POUVOIR CRÉATEUR DE LA JURISPRUDENCE
Section IV CARACTÈRES DE LA JURISPRUDENCE
§ 1 Psychologie judiciaire
§ 2 Évolution de la jurisprudence
§ 3 Qualité de la jurisprudence
CHAPITRE III LA DOCTRINE
Section I LA PENSÉE DOCTRINALE
§ 1 Physionomie de la doctrine
§ 2 Rôle de la doctrine
I Travail critique
II Échec de la doctrine
III Succès de la doctrine
Section II L'INTERPRÉTATION
§ 1 Qui interprète oe
§ 2 Quand interpréter oe
I Règle écrite
II Clarté
§ 3 Comment interpréter oe
I Règles d'interprétation
A Règles légales
B Adages
C Méthodes générales
II Les voies de l'interprétation
Annexes :
Index -thématique des arrêts - alphabétique des matières