Vincent Egéa

On attend aujourd'hui beaucoup de la fonction de juger en droit de la famille. Bien sûr, le juge doit dire le droit et trancher les litiges. Les textes exigent aussi qu'il incite les membres de la famille à trouver des accords, qu'il apaise le conflit, qu'il propose la rencontre d'un médiateur. Le juge doit également homologuer des conventions ou encore protéger l'intérêt de l'enfant. Bref, l'on assiste à un éclatement de la fonction de juger au point que l'on réclame souvent un « recentrage » du juge sur son activité principale, la fonction contentieuse, voire que l'on évoque parfois une véritable « déjudiciarisation » de pans entiers du contentieux familial. Parallèlement, le droit substantiel de la famille se complique, se libéralise et se contractualise. Cette fonction de juger de physionomie éclatée a-t-elle encore vocation à réguler efficacement une activité sociale, les relations familiales, qui se libéralise et se contractualise ? La thèse répond par la positive, en étudiant les modes d'exercice de la fonction de juger. Véritable laboratoire procédural, le droit de la famille démontre que le droit processuel et le droit substantiel sont aujourd'hui totalement imbriqués. La procédure n'est donc pas seulement un droit second. L'essor de l'homologation, la vivacité de l'office protecteur du juge et la place croissante des modes alternatifs de règlement des conflits, le démontrent : le droit de la famille paraît difficilement compréhensible sans une approche procédurale.

PREFACE. TABLE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS. SOMMAIRE. INTRODUCTION. PREMIERE PARTIE LA FONCTION DE JUGER PARTAGEE. TITRE 1 : LA FAMILLE CONSENSUELLE, FINALITÉ DU PARTAGE DE LA FONCTION DE JUGER. Chapitre 1 : La place centrale du consensus en droit de la famille. Section 1 : Le consensus familial consacré par les choix législatifs. 1 - Les causes de l'avénement textuel du consensus. 2 - Les modes de réalisation effective du consensus. Section 2 : Le consensus familial facilité par des présupposés jurisprudentiels. 1 - Des présupposés jurisprudentiels révélés par l'application des textes " familiaux ". 2 - Des présupposés jurisprudentiels révélés par l'application de textes généraux. Chapitre 2 : La promotion judiciaire du consensus dans la famille. Section 1 : La mise en place d'une mission judiciaire de promotion du consensus. 1 - L'attribution au juge aux affaires familiales d'une mission de promotion du consensus. 2 - La diffusion aux autres organes de la mission de promotion du consensus. Section 2 : Les limites de la mission judiciaire de promotion du consensus. 1 - Les limites matérielles. 2 - Les limites théoriques. TITRE 2 : LA JUSTICE CONSENSUELLE, MODALITÉ DU PARTAGE DE LA FONCTION DE JUGER. Chapitre 1 : De la nécessité de définir la justice consensuelle. Section 1 : L'acception retenue : la justice consensuelle dans le droit interne. 1 - L'idée d'association du justiciable, fondement de la justice consensuelle. 2 - La fonction d'homologation, expression de la justice consensuelle. Section 2 : L'acception écartée : l'interprétation consensuelle en droit européen des droits de l'homme. 1 - Le consensus, instrument d'interprétation privilégié. 2 - Le consensus, instrument de création critiqué. Chapitre 2 : Des incidences procédurales de la justice consensuelle. Section 1 : La cohérence procédurale de la justice consensuelle. 1 - La nécessité pragmatique d'une acception large de l'acte juridictionnel. 2 - La preuve au soutien d'une acception large de l'acte juridictionnel. Section 2 : La coexistence procédurale entre la justice consensuelle et la fonction juridictionnelle ordinaire. 1 - La délicate appréhension juridique des conventions " mixtes ". 2 - L'évidente instrumentalisation du fondement juridique de la demande. SECONDE PARTIE LA FONCTION DE JUGER EXCLUSIVE. TITRE 1 : L'EXCLUSIVITÉ JUDICIAIRE DANS LA MISSION DE PROTECTION. Chapitre 1 : La protection contre les atteintes des tiers. Section 1 : La protection des intérêts familiaux contre les atteintes des tiers. 1 - La protection par la consécration d'un droit, l'exemple de l'action en indemnisation de la concubine. 2 - La protection par la consécration d'un droit, l'unité des critères pris en compte. Section 2 : Les protections du lien familial contre les atteintes des tiers. 1 - Les protections du lien familial au profit des membres de la famille. 2 - La protection du lien familial au profit de l'ordre juridique. Chapitre 2 : La protection au sein de la famille. Section 1 : Une protection assurée par l'organisation judiciaire de la vie familiale. 1 - L'organisation, mode de protection du membre du couple. 2 - L'organisation, mode de protection générale de l'intérêt de l'enfant. 3 - L'organisation face aux protections spécifiques de l'enfant. Section 2 : Une procédure adaptée à l'organisation judiciaire de la vie familiale. 1 - Les principes directeurs du procès finalisés. 2 - Le temps procédural instrumentalisé. TITRE 2 : L'EXCLUSIVITÉ JUDICIAIRE DANS LA FONCTION DE CORRECTION. Chapitre 1 : Le principe de la correction, une référence judiciaire à l'affection. Section 1 : La fonction de correction, une réaction aux limites du pouvoir de décision. 1 - Le pouvoir de décision limité par l'indifférence du droit. 2 - Le pouvoir de décision limité par la rigueur de la filiation. Section 2 : la fonction de correction, une réception de l'affection familiale. 1 - L'indifférence du droit corrigée par la référence à l'affection. 2 - La rigueur du droit corrigée par la référence à l'affection. Chapitre 2 : L'excès dans la correction, une déférence judiciaire pour l'affection. Section 1 : Une altération des fondements du droit de la famille. 1 - Le développement des droits opposables au sein de la famille. 2 - Le développement d'une double signification de l'alliance et de la parenté. Section 2 : Une précision de l'ordre public en droit de la famille. 1 - Le contenu de l'ordre public révélé par la prise en compte judiciaire de l'affection. 2 - La concordance entre la famille " consensuelle " et la prise en compte judiciaire de l'affection. CONCLUSION GENERALE. INDEX THEMATIQUE ET ONOMASTIQUE. BIBLIOGRAPHIE. ANNEXE: QUESTIONNAIRE ADRESSE AUX MAGISTRATS RELATIF A L'EXERCICE DE LA FONCTION DE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES. TABLE DES MATIERES.