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Règlement Du 10 Avril 1773, Concernant Les Dragons
de Adolphe Lanoë e Louis Xv
Arrest De La Cour Des Monnoyes, Faisant Tres-Expresses Inhibitions & Defenses D'Exposer
de Adolphe Lanoë
Grand Tarif Suivant La Déclaration Du Roy Du 27 Septembre 1640
Statuts, Privilèges Et Ordonnances Royalles À Leur Premier Barbier, Ses Lieutenans Ou Commis
de Adolphe Lanoë e Louis Xiii
Loi Du 10 Juillet 1851, Relative Au Classement Des Places De Guerre Et Aux Servitudes Militaires - D
Édits, Déclarations Et Lettres Patentes Du Roy Et Règlemens Du Parlement De Bretagne, 1554-1774
Liste Generale De Nos Seigneurs Du Parlement De Bretagne, 1554-1754
Statuts Pour Les Maîtres Marchands Mégisseurs De La Ville Et Faubourgs De Paris
Recueil Des Édits, Déclarations, Arrets Et Lettres Patentes : Concernant Les Compagnies De Guinée Et Du Sénégal
Lois Et Arretes Relatifs A La Justice Militaire
Recueil Des Statuts, Lettres Patentes Ou Déclarations Du Roi, Arrêts Du Conseil Et Du Parlement : Sentence De Police Du Chastelet Et Délibérations Des Maîtres Cordonniers De Paris
Recueil D'Ordonnances, Édits, Déclarations, Arrests, Qui Établissent En Faveur Du Châtelet De Paris : La Police Générale Et Le Droit De Prévention En Matière Civile, Criminelle Et De Police De Paris
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Enregistrés Au Parlement De Flandres : Des Arrêts Du Conseil D'État Particuliers À Son Ressort. Volume 3
de Adolphe Lanoë, Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain e Six
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Enregistrés Au Parlement De Flandres : Des Arrêts Du Conseil D'État Particuliers À Son Ressort. Volume 4
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Enregistrés Au Parlement De Flandres : Des Arrêts Du Conseil D'État Particuliers À Son Ressort. Volume 9
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Enregistrés Au Parlement De Flandres : Des Arrêts Du Conseil D'État Particuliers À Son Ressort. Volume 1
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Enregistrés Au Parlement De Flandres : Des Arrêts Du Conseil D'État Particuliers À Son Ressort. Volume 2
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Enregistrés Au Parlement De Flandres : Des Arrêts Du Conseil D'État Particuliers À Son Ressort. Volume 8
Recueil Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes, Enregistrés Au Parlement De Flandres : Des Arrêts Du Conseil D'État Particuliers À Son Ressort. Volume 5
Table Générale Et Alphabétique Des Collections D'Édits Et Ordonnances Des Rois De France. Tome 1 : Et Du Traité De La Police
Table Générale Et Alphabétique Des Collections D'Édits Et Ordonnances Des Rois De France. Tome 3 : Et Du Traité De La Police
Nouveau Protocole Ou Stile Universel Des Huissiers Et Sergens. 2e Édition : Qui Leur Enseigne La Maniere De Bien Faire Tous Exploits Et Procedures
Recueil D'Édits, Ordonnances Et Déclarations Concernant L'Épargne, Le Trésor Royal : Et Les Parties Casuelles. Parties Casuelles, 1467-1730
Creation, Institution, Fondation, Et Privileges De L'Université De Nantes, Par Le Pape Pie Second : Et Par François Second Et Dernier Duc De Bretagne, Avec Les Lettres De Confirmation
Lois, Décrets Et Cahier Des Charges Des Concessions
de Compagnie Des Chemins De Fer Du Midi e Adolphe Lanoë
Sécurité De La Navigation Et Réglementation Du Travail À Bord Des Navires, Décrets Des 20 : Et 21 Sept. 1908, Règlement D'Administration Publique Pour L'Application De La Loi Du 17 Avril 1907
Recueil Par Ordre De Dates Des Édits, Déclarations, Lettres Patentes Du Roi, Arrêts De Son Conseil
Lettres Patentes Du Roy En Forme D'Edict Contenant L'Ordre Et Reiglement - Que Ledit Seigneur Veult
de Adolphe Lanoë e Henri Iv
Recueil D'Arrets, Ordonnances, Statuts Et Reglemens, Concernant La Communaute Des Maitres Queulx - C
Lettres Patentes Portant Creation A Paris D'Un Conseil Pour La Reforme Des Finances
Declaration Du Roy, Touchant La Cognoissance Et Jurisdiction Des Aydes Et Autres Subsides
de Adolphe Lanoë e Charles Ix
Ordonnance Du Roi Du 18 Février 1772, Portant Création De Huit Régimens : Sous La Dénomination De Corps Royal De Marine
de Louis Xv e Adolphe Lanoë
Édict Portant Suppression Des Greffiers Des Parroisses Et Création En Tiltre D'Office Héréditaire : Des Commissaires À Faire Les Rolles Des Tailles Et Autres Deniers Et De L'Impost Du Sel
de Louis Xiii e Adolphe Lanoë
Ordonnance Du Roi Du 15 Décembre 1772, Pour Régler Le Service De Son Corps-Royal De L'Artillerie : Tant Dans Les Places, Qu'Aux Écoles De Théorie Et De Pratique Et Aux Armées
Edict Du Roy Du 3 Octobre 1552 Par Lequel La Congnoissance Des Proces Pour Raison Des Archeveschez -
de Adolphe Lanoë e Henri Ii
Declaration Du Roy, Pour Le Retour Des Duc D'Halluin Et Sieur De Liencourt
Edict Contenant L'Ordre Et Reiglement Que Le Roy Veut Estre Observe - En Ces Fonctions De L'Office D
Déclaration Sur L'Édict De Création Et Restablissement Des Officiers De Finance Triannaux : Roolle Faict Au Conseil D'Estat Des Offices Triannaux Qui Ne Sont Exprimez Par L'Édict De Création
Recueil Des Reglemens Generaux Et Particuliers Concernant Les Manufactures Et Fabriques Du Royaume -
Declaration Du Roy, Sur La Reduction De La Ville De La Rochelle En Son Obeyssance : Contenant L'Ordre Et Police Que Sa Majesté Veut Y Estre Establie
Édict De Création De Deux Maistres De Chacun Art Et Mestier, En Faveur Du Mariage Et Entrées : De La Royne D'Angleterre. Vérifié En Parlement À Paris Les 27 Août 1625 Et 4 Septembre 1631
Ordonnance Provisoire Du Roi Du U 12 Juillet 1784, Concernant La Formation - Et La Solde De L'Infant
de Adolphe Lanoë e Louis Xvi
Édict Du Roy Portant Union D'Entre La Chambre Des Comptes & Cour Des Aydes De Montpelier
Edict Du Roy, Pour La Vente En Heredité De La Permission De Tenir Hostelleries, Tavernes, Cabarets : Et Faire Trafficq De Vin En Gros, Avec Pouvoir D'En Disposer À L'Advenir, Vefves Ou Héritiers
Édict Du 19 D'Aoust 1627, Pour La Création Et Restablissement De Deux Receveurs Anciens : Et Alternatifz Du Taillon Aux Eslections De La Province De Normandie
Édit Du Roy, Du Mois De Decembre 1607, Contenant L'Ordre, La Fonction Et Les Droits : De L'Office De Grand Voyer Et De Ses Commis
de Adolphe Lanoë e Louis Xiv
Édict Du Roy Du 8 May 1634, Portant Creation De 200 Offices De Chevaliers Du Guet : 200 Lieutenans, 200 Exempts Et 600 Archers Dudit Guet, Y Compris Les 50 Exempts Et 300 Archers
Règlement Pour Le Service De La Garde-Coste, Enregistré Au Parlement Le 28 Mai 1716
Articles, Statuts, Ordonnances Et Privileges Accordes Par Le Feu Roy Charles Ix Aux Jures - Et Garde
Statuts, Ordonnances Et Reglemens De La Communaute Du Corps Des Maitres Et Marchands Ciseleurs - Dor
Édict Du Roy Du 22 Juin 1633, Portant Création D'Un Conseiller Second Président : Et D'Un Conseiller Lieutenant Criminel En Chacune Élection De Ce Royaume
Ordonnance Du Roi Du 20 Mars 1764, Concernant Les Revues Des Commissaires Des Guerres
Edict Du Roy Contenant La Creation Et Erection Des Lieutenans Criminels Es Sieges Presidiaux
Édict Du Roy De Juin 1631, Creation Des Offices D'Auditeurs Des Comptes, Des Tuteurs Et Curateurs : Des Sequestres Des Biens Saisis Et Comptes À Rendre Par Auctorité De Justice, En Guyenne
de Henri Iv, Louis Xiii e Adolphe Lanoë
Recueil Des Edits, Declarations Du Roy Et Arrests Du Conseil, Concernant Les Offices - De Conseiller
Table Chronologique Des Edits, Declarations, Lettres Patentes, Arrests Et Reglemens - Concernans La
Édict Du Roy, Portant Suppression Des Substituts De Ses Procureurs, En Chacun Siège Des Eslections : Et Greniers À Sel De Ce Royaume
Declaration Du Roy Pour Faire Payer Par Les Acquereurs De Son Domaine, Soit A Perpetuite - Ou A Facu
Ordonnance Du Roi, Du 1er Janvier 1768, Portant Établissement D'Une Masse Affectée Aux Recrues : Des Régimens D'Infanterie Françoise, Cavalerie, Dragons Et Troupes Légères
Déclaration Que Toutes Les Espèces D'Or Et D'Argent, Tant De France Qu'Estrangères, Soit De Poids : Ou Légères, À La Réserve Des Louis D'Or Et D'Argent, Escus D'Or, Sont Descriées
Déclaration Du 8 Juillet 1638, Réglement Des Droicts Et Sallaires Que Doivent Prendre À L'Advenir : Les Jurez Mousleurs, Compteurs, Cordeurs Et Visiteurs De Bois, Les Chargeurs De Bois En Charettes
Édict Du Roy, Portant Création En Tiltre D'Office Formé De Deux Offices, L'Un De Conseiller Du Roy : Lieutenant µEsleu Et L'Autre De Conseiller Du Roy Esleu En Chacune Eslection En Chef De Ce Royaume
Instruction Du 25 Mai 1771 Que Le Roi A Fait Expédier Aux Inspecteurs Généraux De Son Infanterie
Recueil Des Edits Et Ordonnances Du Roy, Concernant Les Domaines Et Droits De La Couronne. Tome 1
de Louis Le Caron e Adolphe Lanoë
Recueil Des Edits Et Ordonnances Du Roy, Concernant Les Domaines Et Droits De La Couronne. Tome 2
Edict Du Roy En Faveur Des Referendaires Des Chancelleries De France - Contenant Leur Salaire Et Att
Recueil Des Edits Portans Creation Des Offices De Greffiers Des Insinuations Ecclesiastiques - Et De
Statuts, Règlemens, Lettres Patentes, 23 Mars 1577, 15 Juillet 1634, Pour Les Maîtres Arquebusiers : Arctiers, Artilliers, Arbalêtriers Et Artificiers De La Ville, Fauxbourgs Et Banlieue De Paris
de Henri Iii, Louis Xiii e Adolphe Lanoë
Édit Du Roy, Portant Attribution De La Jurisdiction Contencieuse Des Causes Du Domaine : Et De La Voyerie
Édict Du Roy Du 20 Decembre 1635, Portant Restablissement D'Un Quartier De Gages, Cy-Devant : Retranché Aux Officiers Des Cinq Grosses Fermes, Doüanne De Lyon, Patente Et Foraine De Languedoc
Ordonnance Provisoire Du Roi Du 8 Aout 1784, Concernant La Formation - Et La Solde De Ses Regimens D
Édict Du Roy Du 2 Janvier 1634, Portant Règlement Pour La Levée De13,8 Millons De Livres Au Lieu De : 20 Millions Qui Se Souloient Lever Pour La Levée Des Droictz Allienez Aux Particuliers Acquereurs
Lettres Patentes Des 17 Juillet, 11 Aoust 1606, En Forme D'Edict, Creation Des Offices - De Controll
Édict Du Roy Du 28 Juin 1627, Creation En Heredite, Des Offices De Controolleurs Des Actes : Et Expeditions Des Greffiers, Clercs De Greffes, Notaires, Tabellions, Receveurs Des Consignations
Code Des Terriers Ou Principes Sur Les Matieres Feodales - Avec Le Recueil Des Reglemens Sur Cette M
Ordonnances De 1522, Des Droits De La Vicomte De Reims, Accordees - Entre Monsieur L'Archeveque Duc
Instruction Du 25 Mai 1771, Que Le Roi A Fait Expédier Aux Inspecteurs Généraux De Sa Cavalerie
Recueil Des Edits, Declarations, Arrets Et Reglemens Concernant Les Creations, Etablissemens, Droits
Édict Du 24e Mars 1646, Création De 8 Offices De Commissaires Controlleurs Jurez Visiteurs : Et Priseurs Et 2 Offices De Jurez Jaugeurs Des Cendres, Soutes Et Gravelées De Paris
Édict Du Roy De Juillet 1629, Portant Règlement Pour L'Assemblée Des Estats De La Province : De Languedoc Et Des Sommes De Deniers Qui Seront Imposées Par Chacun An
Edict Du Roy, Pour La Vente En Heredité De La Permission De Tenir Hostelleries, Tavernes, Cabarets : Faire Trafficq De Vin, Avec Pouvoir D'En Disposer Par Les Aquereurs À L'Advenir, Vefves Ou Héritie
Édict Du Roy, Portant Creation Et Restablissement D'Une Election En Chef En La Ville De Thiers
Edict Du Roy De Decembre 1629, Portant Creation En Chef Et Tiltre D'Office Formé Et Hereditaire : De Trois Conseillers Et Lieutenans Generaux Provinciaux Ancien, Alternatif Et Triennal
Statuts Et Reglements De La Communaute Des Maitres Experts Jures-Ecrivains, Expeditionnaires - Et Ar
Recueils D'Edits, Arrets, Declarations Et Memoires, Concernant La Direction Et La Jurisdiction - Que
Ordonnance De Louis Xiv De Février 1687, Roy De France Et De Navarre : Sur Le Fait Des Cinq Grosses Fermes
Edict Et Declaration Du Roy, Sur Les Cartes, Tarots Et Dez
Table Chronologique Des Ordonnances Faites Par Les Rois De France De La Troisieme Race - Depuis Hugu
de Adolphe Lanoë, Cl Al Loger, Claude Berroyer, (...)
Traite De La Perfection Et Confection Des Papiers Terriers Generaux Du Roy, Appanages Des Princes -
de Bellami e Adolphe Lanoë
Decret Annote. Decret Du 20 Mai 1903 Sur L'Organisation Et Le Service De La Gendarmerie - Sur La Ref
Decret Du 2 Septembre 1924 Portant Reglement D'Administration Publique
Lois Et Decrets Sur La Peche Fluviale A L'Usage De La Gendarmerie, Annotes Et Commentes. 16e Edition
Reglement General Sur L'Exploitation Des Mines De Combustibles, Extraits - Decret Du 31 Decembre 192
Reglement General Sur La Comptabilite Publique, Decret Du 31 Mai 1862 Et Actes Modificatifs
Les Olim Ou Registres Des Arrets Rendus Par La Cour Du Roi. Tome 2
Decret Portant Reglement D'Administration Publique Sur Le Regime Interieur - Revu Et Soigneusement C
Decret Annote. Decret Du 20 Mai 1903 Sur L'Organisation Et Le Service De La Gendarmerie - Revu Et So
Decret Annote. Decret Du 20 Mai 1903 Sur L'Organisation Et Le Service De La Gendarmerie
Decret Portant Reglement De Police Sanitaire Maritime. Decret Du 26 Novembre 1921 - Et Decret Du 20
Decret Du 1er Decembre 1928, Avec Instruction Du 27 Juin 1929 Sur L'Organisation De La Gendarmerie -
Loi De Finances De 1922. Extrait Du Recueil Mensuel Des Lois, Decrets Et Arretes - Du 20 Octobre 192
Loi Loucheur. Textes Officiels Et Complets De La Nouvelle Loi Et Decrets Du 13 Juillet 1928 - Portan
Loi Du 5 Avril 1928 Sur Les Assurances Sociales, Suivie Du Decret Du 30 Mars 1929
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Loi Sur La Nationalite - Promulguee Au Journal Officiel Du 15 Avril 1924
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Lois Et Decrets Sur La Peche Fluviale A L'Usage De La Gendarmerie, Annotes Et Commentes. 18e Edition
Lois Et Decrets Sur La Peche Fluviale A L'Usage De La Gendarmerie, Annotes Et Commentes. 17e Edition
La Nouvelle Loi Fiscale. Texte Integral De La Loi Du 23 Mars 1924. Extrait Du Journal Officiel
Loi Du 13 Juin 1857, S. 87, Sur La Chasse Et La Peche, Avec Annotations Et Arretes
Lois Sur La Competence Des Fonctionnaires Publics De Toutes Les Hierarchies
Statuts, Ordonnances, Lettres Et Arrets Des Maitres Peaussiers, Teinturiers En Cuirs
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Reglement Et Instructions Touchant L'Administration Des Haras Du Royaume
Recueil Des Reglements, Tarifs Et Instructions Concernant Les Droits Reserves
Manuel Des Conseils Generaux, Contenant La Loi Du 10 Aout 1871
Reglementation Du Travail Dans L'Industrie. Lois, Decrets, Arretes, Septembre 1902
Les Lois Sur La Police, La Vente Et Le Pillage Des Denrees En Nature Ou Preparees
de Lanoe Adolphe e Adolphe Lanoë
Traite Et Conventions Pour Les Malades, Blesses Et Prisonniers De Guerre Des Troupes Auxiliaires
Liste Des Noms Et Demeures De Messieurs Les Maistres Horlogers De La Ville, Fauxbourgs : Et Banlieue De Paris Par Ordre De Réception Et Par Lettre Alphabétique Pour L'Année 1772
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