L'augmentation à venir du trafic aérien, impose de rechercher sans relâche les progrès qui vont concourir à la sécurité et ce, dans tous les domaines, notamment la « navigabilité des aéronefs ».
Est décrit le rôle des nombreux acteurs, industriels, exploitants et officiels, qui participent à l'établissement des règlements de certification, aux démonstrations de conformité des nouveaux modèles d'avions, et au suivi de leur comportement en exploitation.
Les auteurs insistent sur le caractère international des activités de réglementation et d'exploitation des incidents et accidents survenant dans les compagnies aériennes ; ceci en vue de définir les améliorations qu'il sera nécessaire d'appliquer aux appareils en service, ainsi qu'aux règlements afférents aux nouveaux projets. Ils soulignent en particulier la qualité de la coopération entre la FAA américaine et l'AESA, l'agence européenne qui endosse progressivement le rôle des autorités nationales de trente et un États suite à une profonde évolution dont l'historique est évoqué.
Voici comment cet ouvrage explique en quoi la navigabilité des aéronefs joue un rôle essentiel dans la sécurité du transport aérien.
Avant-propos
1 Prologue
1.1 Introduction
1.2 La Convention de Chicago 1.3 Le rôle des États
1.4 La navigabilité
1.4.1 Niveau de sécurité intrinsèque d'un aéronef
1.4.2 Objectifs de sécurité des avions de transport commerciaux de passagers ou de fret
1.4.3 Le niveau de sécurité globale
1.4.4 Les facteurs ayant une influence sur la sécurité 1.4.5 Quelques chiffres
1.5 Amélioration continue du niveau de sécurité globale
1.5.1 Évolution de la sécurité du transport aérien depuis la signature de la Convention de Chicago
1.5.2 Les limites d'une meilleure sécurité possible
1.5.3 Cadre international d'actions pour une meilleure sécurité
2 La certification des avions
2.1 Introduction
2.2 Le processus de certification de type
2.2.1 Le postulant et l'autorité
2.2.2 Les règlements applicables et la définition de l'avion
2.2.3 Établissement de la conformité aux conditions notifiées.
Le plan de Certification
2.3 Les certifications "étrangères"
2.4 Les certificats de navigabilité individuels (CDN)
2.5 Le rôle des autorités dans la certification
2.6 Synthèse du chapitre 2
3 Suivi continu de la navigabilité
3.1 Principes généraux
3.2 Échanges d'informations avec les utilisateurs
3.3 Implication des autorités
3.4 Les Consignes de navigabilité
3.5 Les Bulletins de Service
3.6 Les retombées du suivi de navigabilité
3.7 Les accidents
3.7.1 Le cadre réglementaire et les principes généraux
3.7.2 Participation aux enquêtes
3.7.3 Le processus d'investigation d'une enquête technique
3.7.4 Banque de données
3.8 Synthèse du chapitre 3
4 Élaboration des règlements de navigabilité
4.1 Le contexte réglementaire
4.1.1 Hiérarchisation des textes réglementaires
4.1.2 Caractéristiques des règlements de navigabilité
4.2 Processus d'élaboration réglementaire dans le cadre AESA
4.2.1 Initialisation du processus:
Dépose d'une proposition d'évolution réglementaire
4.2.2 Préparation du projet de modification réglementaire
4.2.3 Élaboration du projet de modification réglementaire
4.2.4 Consultation publique du projet de modification réglementaire
4.2.5 Établissement des réponses aux commentaires exprimés dans le cadre de la consultation
4.2.6 Adoption et publication de la modification au règlement dans sa forme définitive
4.2.7 Archivage
4.3 Coopération avec la FAA pour traiter les évolutions des règlements de navigabilité
5 Les défis á venir
ANNEXES