Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquelles ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels.
Cette cinquième édition augmentée et mise à jour intègre les évolutions les plus récentes de la réglementation dans tous les domaines du droit de l'environnement. Elle présente notamment les importantes avancées législatives apportées par le Grenelle de l'environnement en matière de protection de l'environnement afin de rendre compatible la croissance économique avec un développement durable.
Ces mises à jour ont permis d'étoffer l'ensemble de l'ouvrage en accordant des développements supplémentaires aux champs d'application de la loi dite Grenelle II : bâtiment et urbanisme, consommation d'énergie, organisation des transports, préservation de la biodiversité, sécurité sanitaire, traitement des déchets, gouvernance écologique. Les six parties de cette Introduction au droit de l'environnement développent successivement :
Les administrations chargées de la gestion de l'environnement , la protection de la diversité biologique , la protection du patrimoine et la qualité du cadre de vie , la lutte contre les pollutions et les nuisances , la protection des populations face aux risques naturels et technologiques , la protection de l'air, de l'eau, du sol et du milieu marin.
Introduction au droit de l'environnement est destiné aux étudiants engagés dans un cursus LMD en sciences et technologies de l'environnement, ainsi qu'aux techniciens des industries, des collectivités locales et des associations de protection de l'environnement.
Introduction générale. I - Administration et gestion de l'environnement. Acteurs publics. Acteurs privés. II - Protection de la diversité biologique. Animaux et végétaux. Réglementation de la chasse et de la pêche. III - Protection du patrimoine et de la qualité du cadre de vie Protection des sites, paysages et espaces naturels. Préservation du cadre de vie urbain. IV - Lutte contre les pollutions et les nuisances. Régime général des installations classées pour la protection de l'environnement. Lutte contre les nuisances sonores. Gestion des déchets. Produits chimiques. Sécurité en matière nucléaire. Organismes génétiquement modifiés. Responsabilité environnementale. V - Protection des populations face aux risques naturels et technologiques. Dispositifs généraux. Mesures spécifiques à la prévention des risques technologiques majeurs. Mesures spécifiques à la prévention des risques naturels majeurs. VI - Protection de l'air, de l'eau, du sol et du milieu marin Lutte contre la pollution de l'air. Lutte contre la pollution des eaux. Atteintes au sol et au sous-sol. Milieu marin. Quelques éléments bibliographiques. Index.