Droit Maritime (2e Édition)

de Christian Scapel e Pierre Bonassies 

Droit Maritime (2e Édition)
idioma: Francês
Editor: LGDJ
Edição: janeiro de 2010
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Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est d'abord l'ampleur des perspectives qui l'encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu'au droit communautaire. C'est aussi son caractère concret. Sans fuir aucunement les analyses théoriques, comme en matière de statut du capitaine ou de clauses d'arbitrage, les auteurs ont enrichi leur texte de très nombreuses références jurisprudentielles. Ils ont conduit leur réflexion non seulement à partir des textes et de leur appréhension par la doctrine, mais surtout à partir des décisions des tribunaux : décisions des juridictions de l'ordre judiciaire et, si nécessaire, comme en matière d'affrètement, décisions des juridictions arbitrales ; décisions des juridictions françaises et quand cela se révèle utile à l'approfondissement de l'analyse, des juridictions de common law. Ils ont cependant su garder leurs distances par rapport à la jurisprudence, critiquée par eux quand ils l'ont jugé pertinent. C'est le même souci du concret qui les a conduits à accorder une grande place aux problèmes de contentieux, en particulier en matière de contrat de transport de marchandises - un chapitre entier étant consacré à l'action en responsabilité contre le transporteur. Par là, cet ouvrage sera utile aux étudiants, en particulier à ceux de troisième cycle (master 2) et aux praticiens français et internationaux qui y trouveront une source précieuse de références. Cette deuxième édition prend en compte les modifications survenues depuis 2006, tant dans le domaine des conventions internationales (en particulier les Règles de Rotterdam) que dans la législation française, internationale ou communautaire, notamment les nouveaux règlements Rome I et Rome II ou la réforme de la prescription, et les jurisprudences nouvelles (arrêts Commune de Mesquer ou Front Comor).

PREMIERE PARTIE LES INSTITUTIONS GENERALES DU DROIT MARITIME. Chapitre 1 Les normes de droit maritime. Chapitre 2 Les institutions internationales du droit maritime. Chapitre 3 Les institutions étatiques maritimes. Chapitre 4 Les institutions européennes et le droit maritime. DEUXIEME PARTIE DROIT MARITIME GENERAL . Titre 1 Le navire. Chapitre 1 La notion de navire. Chapitre 2 Le navire bien individualisé. Chapitre 3 Le navire bien contrôlé. Chapitre 4 Les contrats concernant le navire : contrat de construction et contrat de vente. Titre 2 L'entreprise d'armement. L'armateur. Sous-titre 1 La structure de l'entreprise d'armement. Chapitre 1 L'armateur. Chapitre 2 Le personnel de l'entreprise maritime. Sous-titre 2 Les modalités de l'exploitation du navire par l'armateur. Chapitre 1 Les restrictions d'origine étatique à la liberté du commerce maritime. CHAPITRE 2 LES RESTRICTIONS CONTRACTUELLES À LA LIBERTÉ D'EXPLOITATION DU NAVIRE. CONFÉRENCES MARITIMES ET CONSORTIUMS . Sous-titre 3 Les incidents de l'exploitation du navire. Chapitre 1 Le navire auteur d'un dommage : la responsabilité de l'armateur en droit commun. Chapitre 2 Les régimes spéciaux de responsabilité. Chapitre 3 Le navire victime d'un incident d'exploitation. Chapitre 4 Les créanciers de l'entreprise d'armement. Sous-titre 4 Les entreprises auxiliaires de l'armateur. Chapitre 1 Les auxiliaires à activité principalement juridique. Chapitre 2 Les auxiliaires à activité principalement matérielle. TROISIEME PARTIE LES CONTRATS MARITIME. SOUS-PARTIE1 CONTRATS D'AFFRETEMENT ET CONTRATS DE TRANSPORT . Titre 1 Les contrats d'affrètement. Sous-titre 1 L'affrètement au voyage. Chapitre 1 Le fréteur dans l'affrètement au voyage. Chapitre 2 L'affréteur dans l'affrètement au voyage. Sous-titre 2 L'affrètement à temps. Chapitre 1 Le fréteur dans l'affrètement à temps. Obligations et responsabilité. Chapitre 2 L'affréteur dans l'affrètement à temps. Obligations et responsabilité. Chapitre 3 Affrètement à temps et tiers. Sous-titre 3 L'affrètement coque-nue. Sous-titre 4 Les sous-affrètements. Titre 2 Les Contrats de transport. Sous-titre 1 Le Contrat de transport de marchandises. Chapitre 1 Le cadre du transport maritime de marchandises. Chapitre 2 La conclusion du contrat de transport. Chapitre 3 L'exécution du contrat de transport. Chapitre 4 La responsabilité du transporteur. Chapitre 5 L'action en responsabilité. Sous-titre 2 Le transport multimodal transmaritime. Chapitre 1 Cadre juridique du transport multimodal transmaritime. Chapitre 2 Le document de transport multimodal. Chapitre 3 Responsabilité de l'entrepreneur de transport multimodal. Sous-titre 3 Le transport de passagers. Chapitre 1 Le contrat de transport de passagers. Chapitre 2 Les croisières maritimes. SOUS-PARTIE 2 LES ASSURANCES MARITIMES. Chapitre 1 L'assurance sur corps. Chapitre 2 L'assurance sur facultés. Chapitre 3 L'assurance de responsabilité.

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Droit Maritime (2e Édition)
ISBN:
9782275033846
Ano de edição:
01-2010
Editor:
LGDJ
Idioma:
Francês
Páginas:
946
Tipo de Produto:
Livro
Coleção:
Traites Lgdj
Classificação Temática:
EAN:
9782275033846
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