Ce Code résolument pratique, accessible et maniable reprend les dispositions les plus utilisées par les praticiens du droit social. Il regroupe des dispositions concernant le droit individuel (le bien-être au travail, le contrat de travail, .), le droit collectif (les commissions paritaires, les fermetures d'entreprises,.) et certains textes du droit de la sécurité sociale. Les textes y sont présentés dans l'état actuel de leur règlementation.
La sélection a été réalisée sous la coordination de Claude Wantiez, avocat et rédacteur en chef du J.T.T. et Robert Boes, magistrat, président de section à la Cour de cassation. Le Code est disponible en français et en néerlandais.
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Ce Code est à jour au 1er janvier 2010.
Il existe aussi une version en néerlandais, voyez Sociaal recht.
- Droit individuel - Bien-être et santé des travailleurs - Prévention et protection au travail (généralités) - Contrats de travail : généralités - Travail à temps partiel - Crédit-temps - Congé parental - Discrimination - Égalité Hommes-Femmes - Documents sociaux - Durée du travail - Frais de transport - Inspection du travail - Jours fériés - Langues en matière sociale - Participation au capital et aux bénéfices - Avantages non-récurrents - Prépension - Protections particulières - Reclassement professionnel - Règlement de travail - Rémunération des travailleurs - Surveillance au travail - Télétravail - Transfert d'entreprises - Travail temporaire et intérimaire - Travailleurs étrangers salariés - Vacances annuelles - Droit collectif - Comité de prévention et de protection au travail - Commissions paritaires et conventions collectives - Conseils d'entreprise - Délégations syndicales - Fermetures d'entreprises - Licenciements collectifs - Restructurations SÉCURITÉ SOCIALE - PENSIONS COMPLÉMENTAIRES