Sebastien Palmier

En raison de leur faible montant, les marchés à procédure adaptée (Mapa) permettent d'organiser librement la passation de son marché.Cetteliberté d'adaptation augmente le risque d'erreursdonc d'annulation du marché. De plus, les règles de publicitéapplicables à tous les marchés publics compliquent leur mise en oeuvre. Cet ouvrage décompose de manière chronologique et explicite cette procédure pour la rendre accessible et sans risque, à tous les praticiens. Ainsi, il présente les notions essentielles, les acteurs et leur rôle, et étudie étape par étape la passation et l'exécution des Mapa, analysés grâce à des cas concrets,illustrés à l'aide de la jurisprudence et de schémas de procédure.Afin de faciliter la lecture, chaque étape de la procédure fait l'objet d'un récapitulatif en fin de chapitre.Les Mapa représentant la moitié des achats des collectivités locales et des établissements publics de santé, cet ouvrage permet aux acheteurs, responsables des services juridiques, maires de sécuriser la passation et l'exécution de leur Mapa.

1.Présentation générale des Mapa. 2.Acteurs des Mapa. 3.Différentes étapes de la procédure de passation. 3.1. Le recensement des besoins. 3.2. L'appréciation des seuils. 3.3. La rédaction des documents contractuels. 3.4. La publicité adaptée. 3.5. La mise en concurrence et la sélection des offres. 3.-6. L'achèvement de la procédure. 4.Exécution et le suivi des Mapa. 5.Contentieux des Mapa.