Sandrine Clavel

Droit savant mais aussi droit vivant, le droit international privé est en perpétuelle évolution. Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, il se renouvelle aujourd'hui en profondeur sous l'influence des textes fondamentaux (Convention européenne des droits de l'homme) et surtout du droit communautaire. Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).

I. Théorie générale du conflit de lois. La méthode conflictuelle. Les méthodes concurrentes. L'application de la loi étrangère. II. Théorie générale des conflits de juridictions. La compétence internationale des juridictions. Les effets en France des décisions de justice étrangères. Les règles de procédure propres au contentieux international. III. Droit international privé spécial. Les personnes physiques. La famille. Les personnes morales. Les biens. Les actes juridiques. Les faits juridiques.