Paul Delnoy

Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D'abord, d'un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale, s'il en est, de notre système juridique. Ensuite, d'un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l'origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés. La complexité de ce régime est toutefois telle qu'elle en décourage souvent plus d'un d'en entreprendre ou d'en reprendre l'étude. Aussi bien l'objet du présent ouvrage est de dessiner l'économie générale du système, d'en proposer une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu'inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir. L'ouvrage est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d'approfondir la matière.

Les libéralités - La notion de libéralité - Les obstacles aux libéralités - Le régime des libéralités en faveur de la famille Les successions - L'ouverture de la succession - Le domaine de la succession - La raison d'être de la succession - La nature de la succession - La succession : mode de transfert des biens par la loi ou par la volonté - La succession : mode de transfert des biens universel, à titre universel ou à titre particulier - La succession : mode volontaire d'acquérir des biens - La succession : mode de transfert des biens à cause de mort Le fondement de la dévolution - La succession testamentaire et contractuelle - La succession légale supplétive - La succession légale impérative - Les pensions successorales - La succession anomale et le salaire différé dans l'agriculture et l'horticulture - La succession au foyer familial - La succession à l'entreprise - Les droits fiscaux de succession L'organisation de la dévolution