Marcel Morabito

Ce travail s'adresse tout particulièrement aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, auxquels il s'efforce de livrer une connaissance précise des mécanismes qui forment le socle de notre culture constitutionnelle et politique. Il intéresse plus généralement tous ceux qui voient dans l'histoire une dimension nécessaire à la compréhension de l'actualité. L'ouvrage comprend trois parties ; I. La formation des traditions constitutionnelles françaises (1789-1848) ; II. Vers une synthèse constitutionnelle (1848-1879) ; III. L'impossible réforme de l'État (1879-1958).

INTRODUCTION Éléments de bibliographie générale PREMIERE PARTIE LA FORMATION DES TRADITIONS CONSTITUTIONNELLES FRANAISES (1789-1848) TITRE 1 La tradition révolutionnaire (1789-1799) Chapitre 1 L'ÉTABLISSEMENT DU DROIT CONSTITUTIONNEL MODERNE (1789-1792) SECTION 1 Le problème constitutionnel à la fin de l'Ancien Régime SECTION 2 L'avènement de la nation SECTION 3 La fondation du nouvel ordre politique SECTION 4 Les grandes lignes de la vie politique jusqu'à la chute de la monarchie BIBLIOGRAPHIE Chapitre 2 LES TENTATIVES RÉPUBLICAINES (1792-1799) SECTION 1 La République jacobine (22 septembre 1792 - 9 thermidor an II) SECTION 2 La République thermidorienne (9 thermidor an II - 18 brumaire an VIII) BIBLIOGRAPHIE TITRE 2 La tradition césarienne (1799-1814) Chapitre 1 LA CONSTITUTION DE L'AN VIII SECTION 1 Un défi à la démocratie SECTION 2 Le renforcement de l'autorité exécutive SECTION 3 Le plébiscite de l'an VIII Chapitre 2 L'ÉPANOUISSEMENT DU POUVOIR PERSONNEL SECTION 1 Les conditions du passage de la République consulaire à la monarchie impériale SECTION 2 L'enrichissement du bloc constitutionne BIBLIOGRAPHIE TITRE 3 La tradition parlementaire (1814-1848) Chapitre 1 LA QUESTION CONSTITUTIONNELLE EN 1814-1815 SECTION 1 La constitution sénatoriale du 6 avril 1814 SECTION 2 La Charte du 4 juin 1814 SECTION 3 L'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire du 22 avril 1815 BIBLIOGRAPHIE Chapitre 2 LA CONSTRUCTION DU RÉGIME PARLEMENTAIRE (1815-1848) SECTION 1 La naissance du régime parlementaire sous la Seconde Restauration (1815-1830) SECTION 2 Le développement du régime parlementaire sous la Monarchie de Juillet (1830-1848) BIBLIOGRAPHIE DEUXIEME PARTIE VERS UNE SYNTHESE CONSTITUTIONNELLE (1848-1879) TITRE 1 La Seconde République (1848-1851) Chapitre 1 LA CONSTITUTION DE 1848 SECTION 1 Le poids des événements SECTION 2 L'élaboration de la constitution SECTION 3 Une synthèse constitutionnelle risquée Chapitre 2 LA RÉPUBLIQUE IMPOSSIBLE SECTION 1 Le suffrage universel contre la République SECTION 2 Le Président contre l'Assemblée BIBLIOGRAPHIE TITRE 2 Le Second Empire (1852-1870) Chapitre 1 LA DÉMOCRATIE AUTORITAIRE (1852-1860) SECTION 1 La concentration de l'autorité SECTION 2 La maîtrise des élections Chapitre 2 LE RETOUR PROGRESSIF AU PARLEMENTARISME (1860-1870) SECTION 1 Les clés de l'évolution SECTION 2 Les étapes constitutionnelles de la progression parlementaire BIBLIOGRAPHIE TITRE 3 L'avènement de la Troisième République (1870-1879) Chapitre 1 VERS LES LOIS CONSTITUTIONNELLES DE 1875 SECTION 1 La Défense nationale SECTION 2 D'une Assemblée monarchiste à une constitution républicaine Chapitre 2 LE COMPROMIS CONSTITUTIONNEL DE 1875 SECTION 1 Une constitution orléaniste SECTION 2 Une révision facile Épilogue LA DÉVIATION RÉPUBLICAINE DES LOIS DE 1875 SECTION 1 La République aux républicains SECTION 2 La résurgence de la tradition révolutionnaire BIBLIOGRAPHIE TROISIEME PARTIE L'IMPOSSIBLE REFORME DE L'ETAT (1879-1958) TITRE 1 La Troisième République de 1879 à 1940 Chapitre 1 L'ENRACINEMENT DU MODÈLE RÉPUBLICAIN SECTION 1 La consolidation institutionnell SECTION 2 La consécration des libertés Chapitre 2 LES LIMITES DU PARLEMENTARISME ABSOLU SECTION 1 Le diagnostic SECTION 2 Les remèdes envisagés Chapitre 3 L'INCAPACITÉ À JUGULER LA CRISE DU PARLEMENTARISME SECTION 1 Les tentatives avortées SECTION 2 Les acquis gouvernementaux BIBLIOGRAPHIE TITRE 2 Le régime de Vichy (1940-1944) Chapitre 1 LES ACTES CONSTITUTIONNELS DE VICHY SECTION 1 La négation de la souveraineté nationale SECTION 2 Le refus de la séparation des pouvoirs Chapitre 2 LE PROJET CONSTITUTIONNEL DU MARÉCHAL PETAIN SECTION 1 Les principes fondamentaux SECTION 2 Les fonctions de l'État BIBLIOGRAPHIE TITRE 3 La Quatrième République (1946-1958) Chapitre 1 LA CONTINUITÉ RÉPUBLICAINE (1940-1944) SECTION 1 L'organisation de la continuité SECTION 2 Le rétablissement de la légalité républicaine Chapitre 2 L'ÉLABORATION DE LA CONSTITUTION SECTION 1 La loi constitutionnelle du 2 novembre 1945 SECTION 2 Le projet du 19 avril 1946 SECTION 3 La constitution du 27 octobre 1946 Chapitre 3 LE RETOUR À LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE SECTION 1 L'impuissance du droit SECTION 2 Le besoin de l'autorité BIBLIOGRAPHIE INDEX THÉMATIQUE INDEX DES NOMS PROPRES TABLE DES MATIÈRES