Laurence Boy

Réunir droit économique et droits de l'homme peut paraître provocateur. Tel n'est pas le propos de cet ouvrage, qui est le fruit de réflexions de juristes d'horizons intellectuels et géographiques très différents. La rencontre du droit économique et des droits de l'homme est plus naturelle qu'il n'y paraît. Les droits de l'homme sont consubstantiels à l'économie de marché, qui, fondée sur des libertés, a besoin de liberté. Le dialogue naturel entre ces deux champs, droit économique et droits de l'homme, n'est cependant pas toujours harmonieux. De sérieux conflits opposent le marchand et le non-marchand. Au-delà des oppositions classiques entre les droits de l'homme, on a vu apparaître des droits dont la vocation porte sur ce qu'il est convenu d'appeler des « valeurs non marchandes » : l'environnement, la culture, la santé, l'alimentation, la solidarité. L'une des questions majeures est donc de savoir s'il est possible de faire souffler de l'humanisme dans le champ des relations économiques. Plus fondamentalement, les droits de l'homme sont-ils un moyen de réguler juridiquement les activités économiques dans une société globalisée ou, au contraire, un handicap pour les entreprises ? Cette interrogation débouche inévitablement sur la possibilité d'une coexistence entre universalité et relativité des droits de l'homme. Cet ouvrage a ainsi pour ambition d'inviter le lecteur à se saisir des difficultés à penser et pratiquer les droits de l'homme dans une économie mondialisée.

¦ Préface Jean-François Renucci ¦ Droit économique et droits de l'homme : introduction générale Jean-Baptiste Racine DIALOGUES ¦ La Convention européenne des droits de l'homme et la matière économique Sébastien van Drooghenbroeck ¦ La protection des droits économiques, sociaux et culturels dans la Convention interaméricaine des droits de l'homme Jorge Kors ¦ Droit constitutionnel économique et droits de l'homme Jean-Jacques Sueur ¦ Les droits de l'homme et le droit des investissements internationaux Ferhat Horchani ¦ Les droits de l'homme et l'Organisation mondiale du commerce Habib Ghérari AMBIGUÏTÉS ¦ La réversibilité des droits de l'homme dans le domaine économique Emmanuel Dreyer ¦ Sens et contresens dans la jurisprudence relative aux droits de l'homme dans l'entreprise Emmanuel Dockès ¦ Les droits de l'homme de l'entreprise Marina Teller ¦ Libertés économiques et droits de l'homme ? Laurence Boy et Patrice Reis ¦ La dissociation entre politiques socialesnationales et intégration économique ne compromet elle pas l'avènement d'une Europe sociale ? Christian Joerges ¦ Le droit de la concurrence international, menace ou gardien des droits de l'homme ? Josef Drexl ÉVOLUTIONS. L'AFFIRMATION DE DROITS ¦ Le droit à l'environnement : pour l'équilibre des intérêts, pour un développement durable ? Sophie Lavallée ¦ Entreprises et droit à l'environnement : Les obligations de l'entreprise liées au droit à l'environnement Pascale Steichen ¦ Le droit à la culture et l'accès aux oeuvres de l'esprit Réflexions sur la « fonction » du droit d'auteur dans le cadre de sa « fondamentalisation » Fabrice Siiriainen ¦ Quelle place pour le droit à la santé sur la scène commerciale internationale ? Un recours utile à l'analyse de droit économique Amelle Guesmi ¦ Dans le domaine de l'alimentation, quels « droits à » dans le « droit de » ? François Collart Dutilleul et Fanny Garcia ¦ Les droits de l'homme au travail en 2008 : au-delà de la logique des droits de l'homme et des droits sociaux fondamentaux Marie-Ange Moreau ÉVOLUTIONS. L'EFFECTIVITÉ DES DROITS ¦ Justice, économie et droits de l'homme Loïc Cadiet ¦ La justiciabilité des droits de l'homme à l'égard des sociétés transnationales Katja Sontag ¦ Les codes de conduite des entreprises et l'effectivité des droits de l'homme Pascale Deumier