L'Articulation Des Droits De Propriété Intellectuelle
Les contributeurs de cet ouvrage, avocats, conseil en propriété industrielle, juristes d'entreprises, universitaires, répondent aux différentes questions soulevées par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux.
La première partie de l'ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les « objets complexes » (titres et slogans, créations multimédias, logiciel) et les « droits concurrents » (droits d'auteur et droits voisins, droit des marques, droits des dessins et modèles).
La seconde partie s'efforcera de rechercher des solutions. Faut-il ainsi élaguer, simplifier, c'est-à-dire supprimer certains droits de propriété intellectuelle encombrants ? Faut-il interpréter ces droits et si oui comment ? Faut-il hiérarchiser les droits comme le font les avocats ?
Propos introductifs, par J.-M. Bruguière, professeur à l'Université de Grenoble II (CUERPI).
I. L'EXPOSE DES DIFFICULTES.
A. Les objets complexes.
Les titres et slogans, par P. Tréfigny, maître de conférences à l'Université de Grenoble II (CUERPI).
Les créations multimédias (bases de données, jeux-vidéos, etc.), par T. Azzi, professeur à l'Université de Paris V.
Le logiciel, par F. Macrez, maître de conférences à l'Université de Strasbourg (CEIPI).
B. Les droits concurrents.
Droit d'auteur et droits voisins, par J.-M. Bruguière, professeur à l'Université de Grenoble II (CUERPI).
Droit des marques et autres signes distinctifs, par J. Azéma, professeur émérite de l'Université Lyon III.
Droit d'auteur et droit des dessins et modèles, par P. Kamina, maître de conférences à l'Université de Poitiers (CECOJI).
II. LA RECHERCHE DES SOLUTIONS.
A. Les solutions législatives : élaguer ?
Le point de vue du politique, avec M. Thiollière, sénateur de la Loire.
Le point de vue de l'universitaire, avec J.-S Bergé, professeur à l'Université Paris Ouest - Nanterre La Défense (CEJEC).
B. Les solutions judiciaires : interpréter ?
Le point de vue du magistrat, avec A. Girardet, conseiller à la cour d'appel de Paris et M.- F. Marais, conseiller à la cour de cassation, présidente de l'HADOPI.
C. Les solutions de la pratique : hiérarchiser ?
Le point de vue de l'avocat, avec J.-Pierre Stouls, avocat au barreau de Lyon, F. Dumont, avocat au barreau de Paris (DDG) et G. Casucci, avocat au barreau de Milan Rapport de synthèse, par A. Lucas, professeur à l'Université de Nantes.