Frédéric Bernard

Après la Loi de Sécurité Financière en France et Sarbanes-Oxley aux Etats-Unis, les nouveaux textes réglementaires ainsi que les travaux de la Commission Européenne (Solvabilité II) et les démarches volontaristes au sein des organisations traduisent un important regain d'intérêt pour le Contrôle Interne. Ces nouvelles orientations ont mené les auteurs à proposer cette 3° édition, revue et complétée. L'ouvrage présente plusieurs cas opérationnnels vécus : - la mise en oeuvre d'un système de contrôle selon les principes du COSO (Committee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission); - des exemples d'application de Solvabilité II; - une démarche de mise en place d'une gestion des risques de fraude au sein des organisations et un guide d'audit de la fraude; - une cartographie des risques et un projet de Contrôle Interne au sein d'une entreprise de service ; - une proposition d'organisation d'une Direction de Contrôle Interne ; - des propositions de questionnaires de Contrôle Interne associés à des risques et des bonnes pratiques ; - la transposition opérationnelle de la 8° Directive européenne. Principalement destiné aux opérationnels impliqués dans la mise en place d'une démarche de contrôle interne, d'audit interne et de lutte contre la fraude, cet ourvage intéressera également tous ceux qui réfléchissent au développement ou à la mise en place du contrôle de manière pratique dans les entreprises.

Préface Introduction I - LES CONCEPTS ESSENTIELS DU CONTROLE INTERNE PERMANENT 1. Eléments de définition du contrôle interne 2. L'intérêt général d'une démarche de contrôle interne II - L'ANALYSE DES RISQUES 1. Qu'est-ce qu'un risque ? 2. L'identification et l'évaluation des risques 3. Une démarche pragmatique d'analyse des risques : la méthode MIRIS (Maîtrise Interne des RIsques et Sécurité) III - LA GESTION DU RISQUE DE FRAUDE 1. La fraude interne : un risque mal connu et une notion récente 2. Exemple : les risques de fraude dans le domaine de l'assurance maladie 3. Guide d'audit de la fraude IV - ORGANISATION, EVALUATION ET PILOTAGE DE LA FONCTION CONTROLE INTERNE 1. Proposition d'un modèle d'organisation du contrôle interne 2. Evaluation et pilotage du dispositif de contrôle interne et de gestion des risques V - LA MISE EN OEUVRE D'UN PROJET DE CONTROLE INTERNE 1. Le contrôle interne : une démarche de changement 2. Les objectifs fixés par la Direction générale 3. Les étapes du projet de contrôle interne 4. Illustration : de la mise en oeuvre du contrôle interne au facteur management VI - COMMUNICATION ET CONSIDERATIONS PSYCHOLOGIQUES LIEES A UNE DEMARCHE DE CONTROLE INTERNE 1. Les différents aspects de l'influence de la communication sur le contrôle interne parmanent 2. Le management d'un dispositif de contrôle interne met-il en jeu des acties spontanés ou rationnels ? Quels mécanismes suit-il ? 3. Les considérations psychologiques utiles pour le travail sur le terrain VII - QUESTIONNAIRES, REFERENTIELS DE RISQUES ET BONNES PRATIQUES, MODES OPERATOIRES 1. Processus achats : risques et bonnes pratiques 2. Processus management : exemples de points de contrôle 3. Processus trésorerie : exemples de points de contrôle, risques et bonnes pratiques 4. Processus de publication et de remontées des informations comptables et financières : exemples de points de contrôle, risques et bonnes pratiques 5. Processus organisation comptable et financière conformément au guide d'application de l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) : exemples de tests 6. Processus ressources humaines : exemples de points de contrôle, risques et bonnes pratiques 7. Exemple de plan de rapport tel que requis par la LSF ou le décret du 13 mars 2006 Conclusion Annexe : transposition de la 8° Directive européenne Glossaire Bibliographie Remerciements