Franklin Kuty

Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne en co-titularité à l'Université libre de Bruxelles. Cette seconde édition comporte le titre premier intitulé «La loi pénale». Ce traité analyse les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes directeurs qui régissent son interprétation ainsi que son empire quant au temps, à l'espace et aux personnes. À terme, l'ensemble du livre premier du Code pénal sera analysé. Cet ouvrage de référence est destiné non seulement aux étudiants, mais encore aux magistrats, avocats et chercheurs intéressés par la science pénale. La deuxième partie de cet ouvrage sera publiée au début de l'année 2010, elle contiendra le titre II consacré à l'infraction pénale. À terme, l'ouvrage comprendra un troisième titre consacré au délinquant et un quatrième à la peine.

Avant-propos TITRE I LA LOI PÉNALE CHAPITRE I La définition du droit pénal CHAPITRE II Les caractéristiques générales du droit pénal CHAPITRE III Le droit pénal et les autres disciplines juridiques CHAPITRE IV L'autonomie du droit pénal CHAPITRE V Les sources du droit pénal CHAPITRE VI Le livre Ier du Code pénal : le droit commun de la répression CHAPITRE VII L'interprétation du droit pénal CHAPITRE VIII L'application de la loi pénale dans le temps CHAPITRE IX L'application de la loi pénale dans l'espace CHAPITRE X L'application de la loi pénale quant aux personnes