Dimitri Houtcieff

Ce manuel présente les notions essentielles du droit commercial et les évolutions récentes auxquelles cette matière perpétuellement en mouvement a donné lieu. Sans négliger les fondamentaux, il propose une étude synthétique des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des principaux contrats commerciaux, du droit de la concurrence et des instruments de crédit et de paiement.

I. L'activité commerciale. - Le cadre de l'activité commerciale. - Les critères de la commercialité. - Les règles découlant de la commercialité. II. Les biens des commerçants. - Le patrimoine des commerçants. - Le fonds de commerce. III. Les contrats commerciaux. - Les principes généraux des contrats commerciaux. - Contrats organisant la distribution. - Contrats d'intermédiaires. - Contrats de promotion. IV. Les règles de la concurrence. - La protection des concurrents. - La protection du marché. V. Les instruments de paiement et de crédit. - Les instruments de crédit. - Les instruments de paiement.