Traité Du Droit Des Énergies Renouvelables (2e Édition)
La réglementation relative aux énergies renouvelables a le vent en poupe : tel pourrait être le sous-titre de cet ouvrage tant les textes législatifs et réglementaires qui encadrent la production et l'exploitation de ces sources d'énergie ne cessent de croître depuis 2008, rendant cette matière à la fois très riche mais surtout très complexe.
En effet, de nombreux textes ont été adoptés depuis la première édition et ont assez largement remanié la matière : lois Grenelle I et II, classement de l'éolien sous le régime des ICPE, directive n° 2009/28 sur la promotion des énergies renouvelables, refonte de la procédure des concessions hydroélectriques, évolutions fiscales, évolution des tarifs d'achat de l'électricité d'origine renouvelable, moratoire pour le solaire photovoltaïque, etc.
De surcroit, de très nombreuses décisions jurisprudentielles (sur l'éolien terrestre en particulier) sont venues enrichir la matière.
À l'instar de la précédente édition, cet ouvrage présente de façon transversale et synthétique l'ensemble des règles de droit applicables à toutes les énergies renouvelables (énergie éolienne terrestre ou off-shore, solaire thermique ou photovoltaïque, hydraulique, biomasse) : statut juridique, exploitation (droit et obligation de l'exploitant), contraintes d'urbanisme et de planification, règles relatives au droit de l'environnement (études d'impact, ICPE, espaces protégés, préservation des milieux, etc.), soutien public aux énergies renouvelables, quotas, appels d'offre, aides publiques, obligation d'achat, etc. font l'objet d'une analyse précise et détaillée.
Introduction.
- La pérennité des énergies renouvelables.
- L'intérêt écologique des énergies renouvelables.
- L'intérêt économique des énergies renouvelables.
- Les énergies renouvelables, une alternative aux énergies traditionnelles.
Partie 1 : Le droit des sources d'énergie renouvelable.
- Le statut juridique de la ressource.
- Le cadre juridique général de l'exploitation des sources d'énergie renouvelable.
- La soumission de l'exploitation des énergies renouvelables au droit du sol.
- La soumission de l'exploitation des énergies renouvelables au droit de l'environnement.
Partie 2 : Le droit du marché des énergies renouvelables.
- Le cadre général du soutien public aux énergies renouvelables.
- La planification du développement des énergies renouvelables.
- L'action sur l'offre en énergie renouvelable.
- L'action sur la demande en énergie renouvelable.