Les Justices Seigneuriales En Anjou Et Dans Le Maine

de Isabelle Mathieu 

Bertrand.pt - Les Justices Seigneuriales En Anjou Et Dans Le Maine
idioma: Francês
Editor: PU DE RENNES
Edição: fevereiro de 2011
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Fondée sur le dépouillement exhaustif d'archives de la pratique judiciaire, cette étude tente une approche à la fois quantitative et qualitative des registres audienciers d'affaires judiciaires et d'amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier en vigueur en Anjou et dans le Maine. Cette recherche examine ainsi la manière dont l'audience s'organise, le personnel qu'elle mobilise, mais également l'activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux à travers la procédure suivie, le type d'affaires jugées et les condamnations prononcées. Elle dégage les « modèles » susceptibles d'avoir influencé la conduite de l'exercice judiciaire dans cette région et à ce niveau institutionnel.

Préface de Jean-Michel Matz. Cadres institutionnels et juridiques. - Les sources de la pratique : vestiges de la mémoire judiciaire. - Contours et réalité des juridictions seigneuriales. - Les normes juridiques : l'encadrement des pratiques judiciaires. La scène judiciaire et ses acteurs. - Le temps de la justice. - Les lieux de justice. - Les gens de justice : un univers bigarré ? Procès et procédure : l'activité des justices seigneuriales. - Définir, classer et compter. - Le « théâtre judiciaire » : parties en présence et déroulement du procès. - Sortir du procès.

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Les Justices Seigneuriales En Anjou Et Dans Le Maine
ISBN:
9782753512825
Ano de edição:
02-2011
Editor:
PU DE RENNES
Idioma:
Francês
Páginas:
394
Tipo de Produto:
Livro
EAN:
9782753512825
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