Présentation
S'il est bien une institution dont le statut est régulièrement remis en question, c'est le Sénat. Comment expliquer les régulières attaques dont le Palais du Luxembourg fait l'objet ? Bien entendu des raisons liées aux modalités d'élection de ses membres peuvent être avancées, néanmoins, c'est une étude du modèle de la seconde chambre française qui permet de pleinement comprendre ces critiques. En effet, si le bicamérisme est absent des premières constitutions, il n'en demeure pas moins un principe omniprésent dans la pensée politique, de 1789 jusqu'à la Quatrième République. La haute assemblée est dénigrée, dans les débats révolutionnaires, elle est représentée comme une chambre de la réaction, du privilège, une institution étrangère à la représentation nationale, idée qui a traversé les régimes et que l'on peut entendre aujourd'hui encore. Pourtant force est de constater que tant la genèse idéologique, que les premiers exemples de seconde chambre, tendent à la création d'un organe, certes différent de la chambre basse, mais surtout intrinsèquement lié à la défense des valeurs politiques françaises. Cette caractéristique permet de mieux comprendre le rapport, très étroit, entre les hautes assemblées et une réflexion sur la constitutionnalité des lois. Elle permet également de réaliser à quel point le Sénat actuel est le résultat d'une longue évolution politique, le fruit d'une réflexion nourrie, mais également d'expériences diverses qui, chacune, vont amener leur contribution à la création d'une seconde chambre française.
Sommaire
I. La genèse chaotique de la seconde Chambre (1789-1814)
Le sacrifice de la seconde Chambre au préjugé révolutionnaire monocaméral
- L'existence d'un courant idéologique minoritaire favorable au bicamérisme
- La constitution du pouvoir législatif en fonction des préjugés révolutionnaires contre le bicamérisme
Les ancêtres de la seconde Chambre : des assemblées-prétextes
- Les premiers pas de la seconde Chambre : un bicamérisme apparent
- Du Sénat conservateur à la pairie de l'acte additionnel : d'une assemblée de notables à une seconde Chambre parlementaire
II. La consécration progressive de la seconde Chambre (1814-1940)
La monarchie constitutionnelle ou l'avènement d'une véritable Chambre haute
- Les pairs de la Restauration : la récupération de l'équilibre institutionnel des monarchiens par une assemblée nobiliaire
- Les pairs de la monarchie de Juillet : l'échec d'une seconde Chambre fondée uniquement sur l'équilire institutionnel
Deux expériences à contre courant : la deuxième République et le second Empire (1848-1870)
- La deuxième République : un retour au monocamérisme dans le sillage des théories révolutionnaires
- Le Sénat du second Empire : du système impérial à une véritable Chambre haute
La consécration définitive de la doctrine bicamérale
introduction. L'adoption du Sénat par le régime républicain
- Les raisons idéologiques : la recherche d'un équilibre politique et parlementaire
- Les caractéristiques du Sénat républicain : une Chambre des sages fondée sur une double représentativité
introduction. Un Sénat républicain conservateur
- La lettre et l'esprit de la Constitution
- Défense et illustration d'un républicanisme conservateur
Conclusion générale
Sources et bibliographie
Index
Table des matières