À chaque étape de la vie d'un ouvrage, de sa planification à sa démolition, mais aussi lors de la fabrication des produits de construction, de leurs mises en oeuvre, toute une hiérarchie de textes (lois, décrets, circulaires, avis, normes, DTU, ATec, etc.) constitue un corpus de référence sur lequel s'appuient les acteurs de la construction pour éviter non seulement les désordres mais également les litiges.
Quels sont les textes qui relèvent des pouvoirs publics ? Quels sont ceux d'application volontaire ?
Quand entrent-ils en vigueur ? Comment s'articulent- ils avec les systèmes normatifs européen et national ?
Décrypter les règles de la construction en comprenant la nature même des documents réglementaires et les latitudes de choix qu'ils permettent, tel est le but de cet ouvrage pratique et opérationnel.
Rédigé sous formes de fiches pratiques classées selon leur importance, cet ouvrage offre toutes les clés pour comprendre l'organisation de ces textes, leurs origines, leurs modalités d'application, les acteurs impliqués, etc. afin de les appliquer en connaissance de cause.
Une partie de l'ouvrage est exclusivement dédiée aux produits de construction et souligne les différences entre les systèmes normatifs européen et français.
Les réglementations plus spécifiques en matière d'accessibilité, de sécurité incendie, de risques sismiques, etc. sont également abordées au moyen de dossiers thématiques, et bénéficient d'une analyse détaillée.
Ce mémento s'adresse à tous les professionnels de la construction soucieux de décrypter l'ensemble des règles de construction afin de mieux les appliquer.
Partie 1. Textes officiels.
Lois, décrets, arrêtés, Code, CCAG, hiérarchie des textes.
Partie 2. Textes officiels informatifs.
Circulaires, instructions, avis, notes.
Partie 3. Textes techniques de mise en oeuvre.
Normes, DTU, Eurocodes, règles et recommandations professionnelles.
Partie 4. Textes concernant les produits, les procédés, les équipements.
Normes, Avis techniques, DTA, certifications, marquage CE.
Partie 5. Fiches thématiques.
Accessibilité des bâtiments, Sécurité incendies, risques sismiques, acoustique, termite.