À l'heure de la construction du nouveau droit des contrats, il est indispensable de présenter des solutions aux « maux» du contrat. instrument privilégié des rapports sociaux, le contrat doit rester un outil efficace. Des remèdes à la défaillance du contrat doivent être trouvés. Précisément, cet ouvrage se propose d'identifier les différentes pathologies du contrat tout en apportant les moyens d'y faire face.
Pour ce faire plusieurs interrogations ont dû être levées. Ainsi, faut-il maintenir la distinction traditionnelle entre les sanctions de la mal formation et celles de l'inexécution? Faut-il punir ou réparer? Un ordonnancement des remèdes est-il souhaitable? Des principes directeurs de la sanction existent-ils? Ne faut-il pas aménager la phase post-contractuelle? Pour y répondre, des sources d'inspiration ont été puisées en droit comparé, dans des droits spéciaux comme le droit des affaires ou au regard des droits de l'homme.
Si cet ouvrage n'épuise sans doute pas le sujet, il a le mérite d'adopter une vision large de la défaillance contractuelle tout en revisitant les concepts. Une telle vision d'ensemble constitue en tout cas le préalable indispensable à l'édification d'un droit des contrats cohérent.
› Avant-propos par Sophie Le Gac-Pech › Propos introductifs par François Ancel › Malformation, inexécution : faut-il maintenir la distinction ? par Gaël Chantepie › Breach of contract : signification et conséquences en droit anglais par Ruth Sefton-Green › La notion allemande de troubles dans l'exécution par Filippo Ranieri › Les remèdes à l'inexécution contractuelle en droit des affaires par Sophie Schiller › Les sources possibles d'inspiration. Les droits de l'homme par Jean-Pierre Marguénaud › Le choix d'une orientation : punir ou réparer ? par Martine Behar-Touchais › L'ordonnancement des remèdes par Paul Grosser › La direction de la sanction par Sophie Le Gac-Pech › Les clauses aménageant la phase post-contractuelle par Mustapha Mekki