L'évaluation environnementale et, en particulier, l'évaluation d'impact sur l'environnement (ÉIE) sont des outils majeurs de développement durable. Elles permettent d'inscrire l'environnement dans les processus de décision à diverses échelles, depuis le niveau stratégique de la planification nationale jusqu'à la gestion des opérations. L'évaluation des impacts sur l'environnement - Processus, acteurs et pratique pour un développement durable, 3e édition, initie le lecteur à l'ÉIE dans une perspective interdisciplinaire et résolument francophone. L'ouvrage introduit les concepts clés sur le sujet. Il décrit et approfondit le processus et la pratique de l'ÉIE. Il situe la démarche dans un contexte sociopolitique où les acteurs sont en constante interaction et en apprentissage. Il discute des méthodes et des outils de réalisation et d'examen d'une ÉIE ainsi que de ceux requis pour l'exercice de la participation publique. Il introduit également le lecteur à l'évaluation environnementale stratégique et discute de la prise en compte des changements globaux dans les ÉIE. Le cédérom d'accompagnement collige de nombreuses études de cas et des descriptions sommaires des processus d'ÉIE de plusieurs pays et gouvernements membres de la francophonie.
Cet ouvrage est destiné aux étudiants inscrits dans un programme universitaire en environnement ou en développement durable ainsi qu'à toute personne intéressée ou impliquée dans un processus d'évaluation d'un projet en développement, soit-elle un professionnel de l'ÉIE, un maître d'ouvrage, un décideur, un membre d'organisation ou un membre du public.
Préface Notes biographiques Avant-propos Liste des tableaux Liste des figures Liste des exemples Liste des encadrés Liste des sigles Chapitre 1 - Développement durable : cadre d'analyse pour l'évaluation environnementale Perspective historique Développement durable et autres formes de développement Principes du développement durable Appropriation du concept par les champs de compétence Changements de pratique Développement durable et évaluation environnementale Résumé Chapitre 2 - Définitions et mise en contexte de l'ÉIE Quelques notions essentielles Description de l'environnement Évaluation des impacts sur l'environnement et évaluation environnementale Résumé Chapitre 3 - Étude d'impact sur l'environnement : contenu et façon de faire Processus général Processus en profondeur Examen Décision Surveillance et suivi Résumé Chapitre 4 - Maître d'ouvrage et bureaux d'étude Environnement décisionnel du maître d'ouvrage Entreprise et environnement Place de l'ÉIE dans la gestion de projet Bureaux d'étude Avantages et inconvénients de l'ÉIE pour le maître d'ouvrage Résumé Chapitre 5 - Public Intérêts défendus dans l'espace et le temps Personnes touchées, groupes spontanés et communautés locales Perception de l'environnement De la perception de l'environnement à l'action : le risque de changement Groupes structurés Résumé Chapitre 6 - Décideur Unité d'administration et de gestion Unité d'examen Délais relatifs au suivi des dossiers Spécificités des décisions en environnement Modèle de prise de décision Démarche générale d'évaluation des impacts Facteurs d'influence sur une décision Critères de décision Pour une prise de décision efficace Résumé Chapitre 7 - Acteurs internationaux Rôle des acteurs internationaux Organisations gouvernementales internationales Organisations non gouvernementales internationales Banques multilatérales de développement Résumé Chapitre 8 - Participation publique Qu'est-ce que communiquer?
Un modèle de communication Formes de participation publique Objectifs et avantages de la participation publique Temps de la participation publique Facteurs d'influence de la participation publique Quelques modes formels de participation publique Principes directeurs pour une participation publique réussie Techniques de rédaction Résumé Chapitre 9 - Méthodes et outils Listes de contrôle Matrices d'impacts Réseaux et systèmes Méthode de superposition Modèles Systèmes d'information géographique Méthodes d'aide à la décision Systèmes experts Résumé Chapitre 10 - Évaluation environnementale stratégique Quelques repères historiques Diverses formes de l'ÉES Quelques cadres opérationnels Phases de l'évaluation des programmes, des plans et des politiques Défis et enjeux Résumé Chapitre 11 - Regard critique et perspectives Limites et contraintes à la réalisation d'une ÉIE Souveraineté des États et cohérence des procédures Marché de l'évaluation environnementale Prise en compte des engagements internationaux dans les ÉIE Mondialisation, développement durable et environnement : des enjeux contradictoires Lexique Bibliographie Index