Ce manuel a été conçu pour préparer l'UE 4 du DCG. Il est donc construit en suivant à la lettre le programme officiel de l'épreuve afin que les candidats aient l'assurance que l'étude est exhaustive et complète.
Dans un souci pédagogique d'accompagnement du lecteur, les citations et autres approfondissements nécessaires à une meilleure compréhension ont été séparés du texte de base et l'application des dispositions fiscales systématiquement illustrée au moyen de nombreux exemples. Enfin, pour permettre au lecteur qui souhaiterait consulter les imprimés fiscaux, leurs références ont été indiquées, afin d'y accéder sur le site des impôts (www.impots.gouv). Tous ces éléments donnent lieu à une signalétique adaptée qui rend l'utilisation de l'ouvrage aisée et efficace.
Le référentiel de l'épreuve de droit fiscal (UE 4) du DCG, étant particulièrement complet, ce manuel est donc un outil pédagogique adapté pour toutes les formations universitaires ou professionnelles qui nécessitent l'application du droit fiscal.
1) Introduction générale au droit fiscal
2) L'imposition du résultat de l'entreprise
2.1 L'imposition des résultats dans le cadre des entreprises individuelles
2.2 L'imposition des résultats dans le cadre des sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés
2.3 L'imposition des résultats dans le cadre des sociétés de personnes
2.4 Les crédits d'impôt et les aides fiscales
3) L'imposition du revenu des particuliers
3.1 L'impôt sur le revenu
3.2 La contribution sociale généralisée, la contribution au remboursement de la dette sociale, le
prélèvement social
4) La taxe sur la valeur ajoutée
5) L'imposition du capital
5.1 L'impôt de solidarité sur la fortune
5.2 Les droits d'enregistrement
5.3 Les impôts locaux
6) Les taxes assises sur les salaires
7) Le contrôle fiscal