Publié chaque année, le " DAUH " est désormais un ouvrage de référence en matière d'analyse et de synthèse du droit de l'urbanisme et de l'aménagement.
Cette année encore, l'ouvrage présente toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.
À ce titre, il a une double vocation :
- il constitue l'inventaire annuel commenté de toutes les évolutions juridiques ;
- il représente un outil de recherche et de prospective, grâce aux analyses et à l'étude bibliographique (études parues dans l'année) qui le caractérisent.
Ouvrage incontournable pour les professionnels de l'aménagement et de l'urbanisme, le DAUH 2011 constitue un outil précieux et opérationnel pour comprendre les évolutions majeures de ces 2 matières.
Cette année, un dossier spécial est notamment consacré à la loi du 12 juillet 2010, dite " Grenelle II " (réforme des SCOT, de la fiscalité de l'urbanisme, de la publicité extérieure.), et aux questions prioritaires de constitutionnalité en droit de l'urbanisme.
I Les études.
- Urbanisme et droit communautaire.
- Les premières QPC en droit de l'urbanisme.
- La réforme de la fiscalité de l'urbanisme.
- La réforme des SCOT.
- Les aires de mises en valeur de l'architecture et du patrimoine (AMVAP).
- La réforme de la publicité extérieure.
II Chroniques, droit français.
III Chroniques, droit comparé.
- Le droit de l'urbanisme en Grande-Bretagne depuis 2006.
- Le droit de l'urbanisme en Italie depuis 2006.
- L'évolution du droit de l'urbanisme en suisse depuis 2008.
- Le régime des implantations commerciales aux Pays-Bas.