Ce mémento présente de façon concise les principaux contrats exposés dans le Code civil : vente, échange, bail, prêt, entreprise, mandat, dépôt, contrats aléatoires (viager, jeu et pari) et contrats portant sur les différends (transaction et arbitrage). Il en expose les règles de base et, pour certains très usuels, il en précise certaines spécificités (baux d'habitation, prêt au consommateur, sous-traitance et droit de la construction). Il intègre les dernières réformes législatives et les plus récentes applications jurisprudentielles les concernant.
Le choix des contrats étudiés a été dicté par leur grande utilité pratique car ils recouvrent l'essentiel des modes d'organisation contractuelle des relations entre les parties, qu'elles soient des particuliers ou des professionnels.
L'ouvrage s'adresse aux étudiants qui suivent la matière des contrats spéciaux et qui pourront y retrouver, de façon synthétique et exhaustive, l'objet de leur cours. Il s'adresse aussi aux praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires et juristes d'entreprise) en leur fournissant une bonne connaissance d'ensemble de ces contrats auxquels ils sont confrontés quotidiennement dans leur activité professionnelle.
I. Les contrats portant sur une chose.
Les contrats emportant le transfert de propriété de la chose.
Les contrats emportant le transfert de la jouissance de la chose.
II. Les contrats de service.
Le contrat d'entreprise.
Le mandat.
Le dépôt.
La fiducie.
III. Les contrats aléatoires.
Les contrats aléatoires fondés sur les chances de gains.
Les contrats aléatoires fondés sur l'espérance de vie.
IV. Les contrats portant sur les litiges.
La transaction.
Les conventions d'arbitrage.