Ce mémento très clair, allant à l'essentiel, permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens.
Il donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans le langage juridique comme les droits qui portent sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit, détention...) puis, il étudie le droit commun des biens, c'est-à-dire les principes applicables à tous les biens. Enfin, il présente le droit spécial des biens ou, plus précisément, les règles qui ne concernent que certains biens, soit meubles soit immeubles.
Il intéressera également les praticiens souhaitant retrouver rapidement une réponse à leurs questions.
Présentation générale des biens.
I. Le droit commun des biens.
- Le droit de propriété.
- La possession.
II. Le droit spécial des immeubles.
- La propriété des immeubles.
- La possession des immeubles.
III. Le droit spécial des meubles.