De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat) puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et modes d'extinction).
I. Droit des obligations.
- Présentation générale du droit des obligations.
- Introduction au droit des contrats.
- Les modes de formation du contrat.
- La protection du consentement contractuel.
- L'objet et la cause.
- Les formes contractuelles.
- Les sanctions des conditions de formation du contrat : la théorie des nullités.
- Les effets du contrat entre les parties.
- Les effets du contrat à l'égard des tiers.
- Les sanctions communes de l'inexécution du contrat.
- Les sanctions propres aux contrats synallagmatiques.
II. La responsabilité civile délictuelle.
- Présentation générale du droit de la responsabilité civile délictuelle.
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : la faute.
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait des choses.
- Les faits générateurs de responsabilité délictuelle : le fait d'autrui.
- Les conditions communes à toute responsabilité.
- Les quasi-contrats - Le régime général de l'obligation : les modalités des obligations.
- Le régime général de l'obligation : la transmission des obligations.
- Le régime général de l'obligation : les modes d'extinction de l'obligation.