Cette nouvelle édition met à jour la réglementation en matière de dérogations et intègre les retours d'expérience d'application des exigences sur des points aussi variés que les espaces d'attente sécurisés, les équipements et dispositifs de commande, les douches accessibles, etc.
Afin d'assurer la continuité du cheminement et l'accès à tous aux logements et aux bâtiments ouverts au public, la réglementation relative à l'accessibilité des personnes handicapées définit de nombreuses règles qui portent sur les dimensions, les équipements ou encore la mise en conformité de l'existant. Ce mémento présente les principes, dates-clés et exigencesde la réglementation accessibilité de façon visuelle et synthétique : tableaux synoptiques, échéanciers, schémas d'ensemble et de détail.
Dans un premier temps, il récapitule le cadre réglementaire et les obligations et procédures applicables aux bâtimentsd'habitation, ERP et IOP, neufs et existants (dates d'entrée en vigueur, diagnostic, autorisations, attestations, contrôle technique, possibilités de dérogation). Il détaille ensuite, sous forme de fiches illustrées, l'ensemble desprescriptions techniques à respecter. De nombreuses recommandations pratiques, issues de l'expérience de terrain des ingénieurs et contrôleurs techniques NORISKO, complètent utilement les données réglementaires. Ce mémento de petit format, facile à transporter et pratique à consulter, a été conçu pour guider au quotidien les maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre et architectes dans l'application des règles d'accessibilité.
1. Cadre réglementaire.
2. Obligations applicables aux ERP.
3. Obligations applicables aux bâtiments d'habitation.
4. Procédures réglementaires.
5. Prescriptions techniques communes.
6. Prescriptions techniques spécifiques aux ERP et IOP.
7. Prescriptions techniques spécifiques aux bâtiments d'habitation.