Van Drooghenbroeck

Il n'est point de demande en justice qui ne se heurte à une ou plusieurs défenses. Défenses au fond d'une variété infinie, déclinatoires en tous genres, fins de non-recevoir et exceptions à profusion : telles sont les joies du contradictoire et de l'égalité des armes. Être, affronter ou juger un défendeur ne sont pas tâches aisées. Aujourd'hui moins que jamais. C'est dire l'urgente nécessité du présent ouvrage spécifiquement dédié aux défenses en droit judiciaire. Ses pages se veulent à la fois pratiques et doctrinales. Les concepts et les idées ont beau changer, les préoccupations concrètes des acteurs du procès demeurent les mêmes : de quoi se compose le catalogue des défenses ? Qui, du juge et des parties, peut les soulever ? À quel moment ? Et selon quelles formes ? Les contributions à cette oeuvre collective traitent chacune, dans le détail, du régime procédural d'une ou plusieurs défenses. L'ensemble cohérent qu'elles forment tend à l'exhaustivité. On a veillé à ce que chacune d'entre elles s'articule sur un même plan, dicté par la logique des mécanismes et les besoins des praticiens : Qui ? Quand ? Comment ? On saura gré à leurs auteurs de n'être pas restés cantonnés à ce registre logistique. Leurs travaux regorgent de considérations critiques, de suggestions d'amélioration.

Remerciements Avant-propos 1 - Les défenses en droit judiciaire : vers un ordre public procédural, par Charlotte MARQUET 2 - Déclinatoires et exceptions assimilées, par Gilberte CLOSSET-MARCHAL 3 - Atermoiements du procès. Essai d'état des lieux, par Aude BERTHE, Laurent FRANKIGNOUL, Vanessa GRELLA 4 - Les vices de forme et les délais de procédure. Régime général et irrégularités spécifiques, par Hakim BOULARBAH, Xavier TATON 5 - Régime des fins de non-recevoir tirées du défaut d'intérêt ou de qualité, par Benoît ALLEMEERSCH, Sébastien RYELANDT 6 - Le régime de l'« exception » de chose jugée, par Jean-François VAN DROOGHENBROECK 7 - Prescription et forclusion. Aspects procéduraux, par Marie DUPONT 8 - L'ordre des défenses, par Marc BAETENS-SPETSCHINSKY