Droit Civil ; L1

de Hascouet e Fiorentino  

Bertrand.pt - Droit Civil ; L1
idioma: Francês
Editor: ARMAND COLIN
Edição: setembro de 2010
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Tout le cours par l'exemple Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage étudie successivement le droit des personnes et le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Allison Fiorentino est maître de conférences en droit privé Université d'Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët est docteur en droit privé Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

Préface. Conseils méthodologiques. Liste des principales abréviations. PREMIÈRE PARTIE : DROIT DES PERSONNES. 1. L'acquisition et la perte de la personnalité juridique. L'acquisition de la personnalité juridique. La perte de la personnalité juridique. 2. Le statut du corps humain. L'indisponibilité du corps humain. L'indisponibilité du corps humain et les mères porteuses. L'indisponibilité du corps humain et l'atteinte volontaire ou involontaire à l'intégrité du corps humain. L'indisponibilité du corps humain et la protection de l'espèce humaine. 3. La protection des droits de la personnalité. Le droit au respect de la vie privée. La conciliation du droit au respect de la vie privée avec d'autres droits et libertés fondamentales. 4. Le sexe. Le sexe, attribut de la personne juridique. Le changement de sexe. 5. Le prénom et le nom. Le prénom. Le nom. 6. La protection des majeurs incapables. La mise sous sauvegarde de justice. La mise sous curatelle et tutelle. Le mandat de protection future. 7. Généralités sur les personnes morales. La notion de personne morale. La diversité des personnes morales. Le régime juridique des personnes morales. Deuxième partie : DROIT DE LA FAMILLE. Chapitre préliminaire : Liens de parenté et d'alliance. 1. Le couple marié. Les fiançailles. Les conditions de formation du mariage. Les devoirs entre époux. Les devoirs des époux à l'égard des tiers. 2. La séparation du couple marié. La séparation de corps. La nullité du mariage. Les motifs et procédures de divorce. Les effets du divorce. 3.Les unions hors mariage. Le Pacte civil de solidarité (PACS). Le concubinage. 4. L'enfant. Les différentes filiations. L'autorité parentale.

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Droit Civil ; L1
de Hascouet e Fiorentino  
ISBN:
9782200246112
Ano de edição:
09-2010
Editor:
ARMAND COLIN
Idioma:
Francês
Páginas:
192
Tipo de Produto:
Livro
Coleção:
Cursus
Classificação Temática:
EAN:
9782200246112
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